Déni de responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur n'endosse aucune responsabilité quant au caractère actuel, correct, complet ou qualitatif des informations mises à disposition. Toute prétention en responsabilité vis à vis de l'auteur se référant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle, occasionnés par l'exploitation ou la non-exploitation des informations proposées ou par l'exploitation d'informations erronées ou incomplètes, est fondamentalement exclue, dans la mesure où il n'est pas prouvé que l'auteur est coupable d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grossière. Toutes les offres sont sans engagement et sans obligation. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d'effacer, sans préavis quelconque, des parties des pages voire même l'offre complète ou d'interrompre la publication de manière temporaire ou définitive.

2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers des pages Internet externes ("liens hypertexte"), se trouvant en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où aurait connaissance de leur contenu et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'exploitation dans le cas de contenus illicites. L'auteur déclare expressément par le présent qu'au moment de la création du lien, aucun contenu illicite n'était décelable sur les pages à relier. L'auteur n'a aucune influence sur la présentation actuelle et future des pages reliées ni sur leurs contenus ou la qualité d'auteur. C'est pourquoi il se démarque expressément par le présent de tous les contenus des pages reliées qui auraient été modifiées après la création du lien. Ce constat s'applique à tous les liens et renvois créés dans le cadre de la propre offre Internet ainsi qu'à toutes les interventions étrangères dans des livres d'invité, forums de discussion, répertoires de liens, listes de mailing mis en place par l'auteur et dans toutes autres formes de bases de données autorisant des accès externes en écriture à leur contenu. En matière de contenus illicites, erronés ou incomplets et en particulier, en matière de dommages générés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées de la sorte, le seul responsable est le créateur de la page vers laquelle vous avez été renvoyé et non celui qui se contente de vous renvoyer vers la publication correspondante par l'intermédiaire de liens.

3. Droit d'auteur et droit des signes distinctifs
Dans toutes les publications, l'auteur s'efforce d'observer les droits d'auteur des photos, des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes utilisés, d'utiliser des photos, des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes créés par lui ou de recourir à des photos, des graphiques, des documents audio, des séquences vidéo et des textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées citées dans le cadre de l'offre Internet et le cas échéant protégées par des tiers sont soumises sans restriction aucune autre dispositions du droit des signes distinctifs applicable et aux droits de possession des propriétaires respectifs déposés. La seule désignation ne permet pas de conclure que des marques commerciales ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Le Copyright relatif aux objets créés par l'auteur lui-même reste la propriété de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de semblables graphiques, documents audio, séquences vidéo et de textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord express de leur auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où, dans le cadre de l'offre Internet, il est possible de saisir des données privées et commerciales (adresses électroniques, noms, adresses), la divulgation de ces données s'effectue de la part de l'utilisateur sur une basse strictement volontaire. L'utilisation et le règlement de toutes les prestations proposées, dans la mesure ou cela est techniquement possible et raisonnable, est également autorisé sans indication des dites données ou en indiquant des données anonymes ou un pseudonyme. L'utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales ou d'indications comparables comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de télécopie ainsi que les adresses électroniques pour envoyer des informations non expressément réclamées est interdite. Sous réserve expresse de procédures légales contre l'expéditeur de tels spam en cas d'infraction à cette interdiction.

5. Efficacité juridique de la présente exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de cette offre Internet, à partir de laquelle vous avez été renvoyé sur cette page. Dans la mesure où des parties ou des formulations isolées de ce texte ne devaient pas ou plus correspondre à la situation de droit en vigueur ou de manière incomplète, les autres parties du document ne sont pas affectées dans leur contenu ni leur validité.